@ebonynoonan
Profile
Registered: 2 days, 15 hours ago
Panneau Attention
L’envoi des Produits et Services commandés sera alors conditionné au parfait encaissement des sommes dues. ORTHO ÉDITION se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. Toute utilisation non autorisée de tout ou partie de ces droits par des tiers est susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires. (image: https://freestocks.org/fs/wp-content/uploads/2019/07/tattoo_ink_bottles-1024x683.jpg) Ortho Édition est une maison d'édition de matériel, jeux et ouvrages pour l'exercice professionnel de l'orthophonie.
ORTHO EDITION décline toute garantie expresse ou implicite, notamment concernant la qualité et la compatibilité de la Plateforme à l’utilisation que le Client et les rèGles de sécurité incontournables en Milieu professionnel Utilisateurs en feront. Le Client convient que tout grief tiré de l’utilisation de la Plateforme ou des Services, ou s’y rapportant, doit être formulé dans un délai d’un an à compter du fait générateur du grief, sous peine de forclusion définitive à raison dudit grief. Tout contenu publié par l’Utilisateur sur la Plateforme doit être conforme à la loi applicable, à l’ordre public et aux bonnes mœurs. Il est formellement interdit au Client et à l’Utilisateur de céder, prêter, ou transférer ses Informations de connexion à tout tiers, ou de permettre à un tiers par quelque moyen que ce soit, de se connecter à son compte.
L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve. En revanche, ORTHO EDITION admet la cession par le Client initial de la partie papier des Produits, sans pour autant que cela ouvre un quelconque droit pour le tiers acquéreur de prétendre à un accès à la partie Logicielle dudit Produit, objet de la licence. Cette partie Logicielle fait l’objet d’une concession de licence.
Vous disposez également du droit de saisir toute autorité de contrôle compétente, telle que la CNIL, si vous estimez qu’un traitement de vos Données Personnelles enfreint les exigences de la Réglementation Applicable. Assurer le rétablissement de la disponibilité de vos Données Personnelles et leur accès dans des délais appropriés en cas d’incident physique ou technique. A ce titre, ORTHO EDITION met en œuvre et maintient des mesures techniques et organisationnelles de sécurité du Site, de la Plateforme et de son système d’information, adaptées au regard de la nature des Données Personnelles et des risques présentés par leur Traitement.
Cela exclut tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d'information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l'article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle. ORTHO ÉDITION décline toute responsabilité en cas de retard de mise à jour, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages, de même qu’en cas d’interruption ou d’indisponibilité permanente ou temporaire du service. Même si ORTHO ÉDITION fait tout son possible pour veiller à l’exactitude et la véracité des renseignements contenus sur son Site. ORTHO ÉDITION se réserve le droit, quelle qu’en soit la raison et à sa seule discrétion, de mettre un terme, de modifier, de suspendre ou d’interrompre l’accès à tout ou partie du Site web, ainsi qu’à ses contenus, ses caractéristiques ou de modifier les heures de disponibilité sans préavis. Nous mettons à jour notre politique de confidentialité, en application du nouveau Règlement Général sur la Protection des Données qui est entré en vigueur dans l’Union Européenne le 25 mai 2018. (image: https://freestocks.org/fs/wp-content/uploads/2017/12/white_and_silver_baubles_with_a_spruce_twig-1024x683.jpg)
Website: https://WWW.More4Floors.com/regles-de-securite/
Forums
Topics Started: 0
Replies Created: 0
Forum Role: Participant
